Incohérence retrait permis

[Em86]

Bonjour, je suis en train de lire les différentes sections pour préparer l'examen théorique du permis B. Cependant, il est écrit dans un encadré jaune dans la théorie "autoroute" que le retrait du permis peut être effectué si on dépasse de 20km/h la vitesse autorisée dans une agglomération, zone résidentielle ou zone 30. Et qu'à partir d'un dépassement de 30km/h, on peut faire face à une déchéance du droit de conduire. Alors que dans la partie de la théorie intitulée "endroits particuliers", il est écrit dans des encadrés bleus que le retrait de permis s'effectue en agglomération, zone résidentielle et zone 30 à partir d'un dépassement de 30km/h au dessus de la limite de vitesse... Quelle version est la bonne s'il vous plaît ?

[Inazuma]

Bonjour, je suis en train de lire les différentes sections pour préparer l'examen théorique du permis B. Cependant, il est écrit dans un encadré jaune dans la théorie "autoroute" que le retrait du permis peut être effectué si on dépasse de 20km/h la vitesse autorisée dans une agglomération, zone résidentielle ou zone 30. Et qu'à partir d'un dépassement de 30km/h, on peut faire face à une déchéance du droit de conduire. Alors que dans la partie de la théorie intitulée "endroits particuliers", il est écrit dans des encadrés bleus que le retrait de permis s'effectue en agglomération, zone résidentielle et zone 30 à partir d'un dépassement de 30km/h au dessus de la limite de vitesse... Quelle version est la bonne s'il vous plaît ?

L'un est une mesure de protection: retraîte immédiate (après l'infraction) du permis par la police (ou le Parquet )

L'autre c'est une possibilité de pénaliser l'infraction par le juge:la déchéance du droit de conduire beaucoup plus tard en court policier

[Gast]

Merci. Mais ça je l'avais compris. Cependant, il est écrit dans un encadré jaune dans la théorie "autoroute" que le retrait du permis peut être effectué si on dépasse de 20km/h la vitesse autorisée dans une agglomération, zone résidentielle ou zone 30. Alors que dans la partie de la théorie intitulée "endroits particuliers", il est écrit dans des encadrés bleus que le retrait de permis s'effectue en agglomération, zone résidentielle et zone 30 à partir d'un dépassement de 30km/h au dessus de la limite de vitesse... Il est donc écrit 2 choses différentes pour une même situation, et je souhaiterais savoir quelle est la vérité s'il vous plaît ?

[GRO]

L' encadré jaune dans la théorie "autoroute" est correct.

[Inazuma]

Merci. Mais ça je l'avais compris. Cependant, il est écrit dans un encadré jaune dans la théorie "autoroute" que le retrait du permis peut être effectué si on dépasse de 20km/h la vitesse autorisée dans une agglomération, zone résidentielle ou zone 30.

Oui, c'est correct ...

Alors que dans la partie de la théorie intitulée "endroits particuliers",
il est écrit dans des encadrés bleus que le retrait de permis s'effectue en agglomération, zone résidentielle et zone 30 à partir d'un dépassement de 30km/h au dessus de la limite de vitesse... Il est donc écrit 2 choses différentes pour une même situation, et je souhaiterais savoir quelle est la vérité s'il vous plaît ?

Vous avez raison:
Ce n'est pas correcte sur le site , GRO
C'est un mix des conditions et/ou vitesses ... dans chaque des cadres bleus

Le dépassement de plus de 20 km/h la vitesse maximale autorisée en agglomération, est sanctionné par le retrait du permis de conduire tout véhicule à moteur durant minimum 8 jours et maximum 5 ans.

Gratis Rijbewijs Online - https://www.permisdeconduire-online.be/ ... nchissable

Le retrait doit devenir la déchéance du droit de conduire
(Le retrait immédiat, c'est toujours 15 jours)


est sanctionné doit devenir peut-être sanctionné
Alternativement, est sanctionné peut rester dans le texte si 20 km/h devient 30 km/h ...



En effet, il-y-a 6 situations (et ça seulement concernant la vitesse ...) :

2 concernant le retrait immédiat (police, parquet)
https://code-de-la-route.be/textes-lega ... /467-t4hs8

2 concernant la déchéance possible (juge)
https://code-de-la-route.be/textes-lega ... -t4hs6afd1


2 concernant la déchéance (presque) obligatoire (juge)
https://code-de-la-route.be/textes-lega ... /456-t4hs2


Le retrait immédiat pour 15 jours est possible quand la loi aussi permet au juge de prononcer la déchéance du droit de conduire à titre de peine

Alors, dès plus de 20 km/h trop
dans une agglomération,
dans une zone 30,
aux abords d'écoles,
dans une zone de rencontre
dans une zone résidentielle


Et dès plus de 30 km/h trop ailleurs.


Ajouter encore 10 km/h , et le juge est (presque) obligé par la loi de prononcer la déchéance du droit de conduire à titre de peine